La Loi

La Couronne regroupe les trois pouvoirs en son Domaine. C'est-à-dire que la Couronne a le pouvoir législatif, exécutif et juridique. Le pouvoir législatif est celui de faire des lois, le pouvoir exécutif est de le faire appliquer et le pouvoir juridique consiste à déterminer comment seront jugés ceux qui contreviennent aux lois.
Cette section élabore sur la manière de faire des Lois dans un Domaine et offre un cadre pour un Monarque désirant élaborer des politiques ou une législation dans son Domaine. Pour chaque juridiction (ministère ou volet, ou sphère) rattachée aux trois Traditions, il est important de se poser les questions suivantes et pour lesquels cette page offre des suggestions afin d'y répondre.

• Qui est responsable de déterminer La Loi et peut la modifier?

• Qui est responsable de faire appliquer la Loi ou le décret?

• Qui est responsable de juger le la culpabilité d'un contrevenant à cette Loi?

• Qui est responsable de déterminer la sentence infligée à un coupable et quelles sont les sentences possibles?

• Qui est responsable d'appliquer la sentence infligée à un coupable?

Le Pouvoir législatif, qui est responsable de déterminer La Loi et peut la modifier?

Il est très...très...très rare qu'un Monarque délègue ce pouvoir, en général, le Prince ce réserve le droit total et entier de créer des lois sur son Domaine. Cependant il arrive qu'un monarque octroie à sa Noblesse certains privilèges à cet égard. Il est cependant recommandé de très bien définir et encadrer les dits privilèges octroyés à la noblesse.
De plus, la création des Conclaves a créer un espace de pouvoir partagé par plusieurs Couronnes, espaces qu'elles partagent toutes sur un pied d'égalité, chaque Domaine étant pleinement souverain sur son propre territoire.
Le champ de compétence sur lequel le Prince peut faire des lois est extrêmement vaste puisqu'il est total.

Le pouvoir exécutif, qui est en charge de faire appliquer la Loi?

Qui est en charge d'exécuter les lois, politiques et décrets mis en place par le Prince? Le Prince, de facto, concentre tout les pouvoirs en la matière, mais il peut déléguer certains à des officiers ou sa noblesse, des vampires en particulier ou des maisons. C'est généralement dans les pouvoirs exécutifs que le Prince déléguera à son sénéchal qui, d'ailleurs, les possèdent si son Prince est absent ou se voit dans l'incapacité de régner pour un temps.

Le pouvoir juridique

Le pouvoir juridique est celui qui détermine comment sont jugés ceux qui contreviennent aux lois. Comment s'acquitter de cette tâche? Il y a deux ''volets'' ici, comment déterminer qui est coupable et ensuite quelle sera la sentence associée au délit. 4 possibilités sont ici proposées et pour chacune il est possible de l'appliquer pour l'institution en charge de déterminer la culpabilité et celle qui décidera d'une sentence. De plus, il est important de considérer que l'objectif de la Loi dans la Camarilla n'est PAS de rendre la Justice, cela est un concept moderne et mortel. La Loi existe pour supporter un système: la Camarilla et avantager son élite: les Anciens.

Qui est responsable de juger le la culpabilité d'un contrevenant à cette Loi? et Qui est responsable de déterminer la sentence infligée à un coupable et quelles sont les sentences possibles?

L'audience
Le Monarque (Roi ou Prince) est ici l'institution responsable de déterminer de la culpabilité d'un crime et/ou d'en donner la sentence. Ce qui est très souvent le cas dans les petits domaines ou dans ceux où le Prince désir être la figure d'autorité. Il existe cependant des déclinaisons où le Prince se réserve le droit de juger et sentencier certains crimes précis (les plus graves, donc relié aux Traditions) et où il délègue grâce à d'autres méthodes les autres types de jugement. L'important est que ce soit codifié de manière précise... idéalement par écrit, bien que certains Princes aiment ne pas écrire leur méthode afin de ''jouer avec le flou arbitraire'' que cela provoque, au risque de générer des frustrations parmi leurs sujets.
Le Juge
Le Prince délègue ce pouvoir à un officier (souvent le sénéchal) de juger un vampire fautif et/ou le pouvoir de sentencier les crimes. Il est recommandable d'avoir un vampire ayant une fine connaissance des Traditions et de ce qu'elles impliquent dans un premier temps et deuxièmement, d'avoir un juge qui partage la vision des Lois qu'en fait le Prince si celui-ci ne veut pas avoir de mauvaises surprises.
Le Jury
Il existe ici 2 possibilités, créer un jury issu de la noblesse du Domaine composé d'au moins 3 nobles ou encore, un jury composé de 3 membres du Sommet, ceux-ci étant généralement plutôt proche du Droit. Dans le cas où le Prince désir s'éloigner de l'exercice du Droit et donner une apparence d'objectivité (toute relative) à l'appareil juridique, c'est une bonne méthode, mais le contrôle du résultat repose principalement sur la capacité du Prince (ou tout autre acteur désirant influencer le résultat) à persuader ouvertement ou officieusement les membres du jury... une faveur est si vite arrivée après tout.
Le tribunal populaire
Il est très rare qu'un Prince délègue le jugement d'un crime a un tribunal populaire, mais il peut survenir qu'un Prince décide de faire exercer la sentence ou de la faire décider par l'ensemble de ses sujets. L'exemple de la Chasse de Sang en est une bonne et elle a pour avantage de légitimer la sentence aux yeux des habitants du domaine en leur faisant appliquer cette dernière par eux mêmes, ce qui peut aussi être une méthode explicite de ''punir par l'exemple''.

Sentences

Certaines sentences possibles que peut attacher un Prince à certains crimes. Il ne faut pas oublier que dans le cas d'une goule ou d'un infant non-affranchi, le Maître ou le Sire est solidairement responsable du crime et doit être puni avec la même sévérité que le fautif.
Excuse publique
Généralement employé pour les crimes d'honneur ou ceux ayant eu un faible impacte ou encore comme sentence complémentaire à une autre. L'excuse publique sert surtout au processus de réparation et/ou a un rôle d'humiliation.
Faveur
Exiger que le fautif paie une ou plusieurs faveurs à un tier (Un autre vampire, un clan, une maison, un Domaine, un lobby)

Lié par le Sang
Exiger que le fautif soit lié par le sang à un autre vampire pour une période de temps donnée.

Bannissement Bannir du Domaine un vampire pour une durée donnée, celui-ci ne pouvant plus obtenir l'Hospitalité du Prince d'aucune manière et pouvant être détruit par les sujets du Domaine s'il est vu en territoire de la Couronne.
Châtiment physique
En général, ces châtiments sont employés dans les sentences qui visent à donner un exemple publique. Elles sont très variées en cruauté et en souffrance pour le supplicié et peuvent aussi être répétée en fréquence ou longitudinale en durée. Un vampire pourrait, par exemple, se voir fouetter 50 fois par le Fléau à chaque pleine lune pendant 20ans ou encore enfermé dans une vierge de fer pour la durée des 5 prochains Élysées. L'important ici est de faire souffrir le coupable pour lui faire regretter son geste ET d'apeurer quiconque songerait faire comme lui. Cette méthode est souvent employé pour les coupables de crime politique tel la trahison ou l'espionnage en plus d'autres sentences qui peuvent aller jusqu'à la Destruction. Pour des crimes plus mineurs, il est possible de voir des sentences physiques tel trancher une main en Élysée, ou crever un œil, arracher la langue, il est important de choisir un acte ayant une portée et une symbolique adéquate avec le crime reprochée et de bien mettre l'emphase sur cette symbolique.
Chasse de Sang
Tout vampire du Domaine peut pourchasser et détruire ce vampire. Le Prince ne -peut pas- donner le Droit à un autre vampire de son domaine de déclarer des chasses de sang.
Destruction
Exécution pure et simple du fautif, le Prince ne -peut pas- donner le Droit de Destruction à un de ses sujets, mais il peut lui déléguer le Droit de détruire un autre vampire en son nom.
Emmurement
Il s'agit de pieuter un vampire et l'enfermer dans un lieu d'où seul un vampire désigné pourra l'en sortir. Traditionnellement, un vampire était emmuré dans un recoin lugubre afin d'être détenu dans des conditions désagréables sans pouvoir broncher, mais bien que cette pratique soit toujours courante, il est également possible, par exemple, d'enfermer un vampire pieuté dans un sarcophage et de le jeter dans le fond d'un cour d'eau profond et peu fréquenté. Le but est de retenir captif un vampire tout en le pieutant. Cela a généralement une période de temps déterminée, mais dans le cas de crime grave, cela peut être indéfinie... une forme d'emprisonnement ''éternel'', du moins sur papier.
La Loi du Talyon
Le vampire ayant été lésé peut faire le même dommage au vampire coupable, dans le cas où il s'agit d'un crime commis à l'endroit d'un vampire, bien entendu.

Le Bourreau ou Qui est responsable d'appliquer la sentence infligée à un coupable?

Le Monarque
Le Monarque en personne exécute la sentence. En général, le Prince se réserve l'exécution des sentences qu'il considère les plus graves ou desquels il désire passer personnellement un message, tel un lèse Majesté, une trahison à son endroit ou un bris de Tradition majeur. Pour tous les autres types de crime, il est très commun que cela soit délégué.
Le Sire
Le Sire du fautif exécute la sentence, en général, cela est fait afin de passer un message au Sire simultanément à l'effet que ce dernier a échoué à prévenir ce crime et qu'il doit en porter la honte en punissant son propre sang.
Le Noble
Le noble duquel le vampire est directement vassal ou encore le noble sur le territoire sur lequel le crime a été commis. Cela peut à la fois, comme pour le sire, être utilisé pour souligner au noble qu'il a échoué à prévenir le crime OU encore pour lui permettre d'affirmer son autorité sur un vassal ou un vampire qui a commis un crime sur son territoire.
Le Fléau
Lorsque le Prince désir que la sentence soit rendu en son nom, mais par le bras d'un tier. Il arrive que le Prince assiste à l'exécution de telles sentences, pour ce qu'il juge important, mais dans tous les cas, lorsque le fléau agit, c'est au nom implicite de Son Monarque. Cela est aussi employée régulièrement lorsqu'une sentence est rendue sans que le fautif ne soit présent, le Fléau devra trouver le coupable et exécuter sa sentence.

La ou les victime (s)
Il arrive qu'il soit pertinent pour certains types de crime (avoir gravement insulté un vampire, ou avoir tenté de le détruire, par exemple) qu'une Couronne donne le privilège au vampire lésé d'exécuté la sentence, généralement en publique. Cela a pour but de conforter le vampire lésé et lui donner l'occasion de démontrer que ''justice est rendue''.

Les différents types de Lois

La Loi
Une Loi est un cadre légal qui vise à déterminer ce qui est acceptable et ce qui ne l'est pas pour une pratique donnée (l'Étreinte, la Chasse, etc). Son application est latente et elle vient offrir un encadrement aux vampires sur la juridiction qu'elle s'applique.

Le Décret
Un Décret est un projet émis par une Couronne qui a une durée donnée qui s'applique généralement à un contexte précis. Cela peut être un amendement à une Loi que le Prince ajoute parce que le Domaine traverse une situation particulière qui le nécessite ou encore un projet qui n'est pas en lien avec une loi et pour lequel le Prince désir prendre action. Par exemple, déclencher un embargo sur un Domaine, ce qui est probablement employé comme moyen de pression et qui contraint ses sujets à ne plus traiter avec les sujets du Domaine visé, cela aura probablement une durée dans le temps et s'applique a une situation particulière.