Le Droit Nobiliaire

Celui-ci se rattache à tout ce qui se rapporte à la Noblesse d'un Domaine. Un Prince peut régner sans noble et concentrer toute l'autorité de son territoire en sa personne, ce qui est possible surtout dans un petit domaine. Cependant, les nobles deviennent particulièrement utile lorsqu'un Domaine est moindrement étendu ou peuplé. De plus, avoir une noblesse est également un signe de prestige et de pouvoir, il faut simplement garder un contrôle sur cette dernière afin d'éviter que ce ne soit elle qui prenne le contrôle sur la Couronne. Il y a donc un jeu d'équilibriste à trouver avec la noblesse dans un domaine et il faut préserver cette équilibre. Encore une fois, certains Prince préfèrent voir une noblesse forte régner en presque tout à leur place et se réserver quelque vétos bien placés, comme un vieux sage, mais cela est plutôt rare, en général, la Noblesse est l'extension du pouvoir du Prince et elle agit par et pour la Couronne.   Il est vraiment plus que rare qu'un Prince délègue un intermédiaire afin de gérer sa noblesse, ceux-ci sont la plupart du temps proche du pouvoir et sélectionnés pour cette raison. L'Institution de la Noblesse est, en soit, une émanation du Prince et leur pouvoir est intimement lié à celui de la Couronne et ce lien de dépendance est voulu et très important. Un Noble doit savoir et comprendre que son pouvoir dépend du Prince en place et qu'il se doit donc de le servir.   Il n'existe aucun droit prédéfini sur qui peut devenir noble ou pas, sur les droits et devoir d'un noble (si ce n'est biensûr celui de protéger les Traditions sur le fief qui leur est confié), mais il existe de nombreuses façons de faire dans les différents domaines et qui peuvent inspirer d'autres Couronnes. Souvent, un Prince rédige purement et simplement un Contrat avec un noble afin de définir ses Droits et ses Privilèges afin de les encadrer, mais aussi de les officialiser aux yeux de tous.  

Que peut comprendre un Contrat de Vassalité?

  Héritage   Lorsque le Noble perd son titre (parce qu'il est détruit ou destitué ou qu'il quitte le Domaine ou encore parce qu'il abdique) que survient-il de son titre? Par défaut, le Titre revient entre les mains du Prince qui peut alors le réattribuer au vampire de son choix, mais un Prince peut décider de mettre en plage un système d'héritage.   Noblesse élective: Le Prince soumet à sa noblesse au moins 2 candidatures et la Noblesse élit un nouveau noble (qui peut être un vampire étant déjà noble).   La Succession primogénale: Le plus ancien infant du noble obtient son titre.   La Succession par séniorité: Le vampire le plus ancien du Domaine hérite du titre.   Droit de Chasse   En général, il s'agit du plus important pouvoir des Nobles, celui qui leur permet d'avoir autorité et contrôle sur leurs vassaux et il est très rare que le Prince restreint ce dernier, mais il est possible qu'un Prince s'y ingère par exemple en exigeant d'un Noble qu'il n'ait pas de vampires d'un certains clan parmi ses sujets ou encore qu'il exige qu'un vampire désirant y affranchir l'un de ses infants doivent passer ''l'examen du Sommet'' pour se faire. Cependant, un Prince ne retire jamais le privilège de gérer les Droits de Chasse à un noble car il lui enlèverait ainsi toute marge de manœuvre et levier sur son fief.   Le Droit de Chasse est purement et simplement le Droit qu'à un vampire de chasser sur le fief du Noble en question, et il est le seul à pouvoir octroyer ce Droit... car il est aussi responsable de veiller au respect de La Mascarade sur son Fief. Un Noble doit donc donner avec précaution un Droit de Chasse et s'assurer que ses vassaux ne font rien de gênant ou de stupide qu'il pourrai regretter.   Taxe féodale   Le Noble doit-il payer une forme de taxe à son monarque? Si oui, à quelle fréquence et de quelle nature? Voici quelques possibilités: Faveurs, capitaux, temps.   Droit de Ban   Le Noble est-il soumis au Droit de Ban de son Prince? Le Noble peut-il exercer le Droit de Ban sur ses sujets?   Droit de Cité   Le Noble a-t-il le Droit d'exercer ses Praxis lui-même au Conclave et sans entrave du Prince?   Droit Juridique   Le Noble a-t-il le Droit de juger lui-même les contrevenants aux Traditions sur son Fief ou il doit en faire état à son Prince qui lui les jugera?   Droit législatif   Le noble a-t-il le Droit de faire des lois sur son Fief? Les façons de faire sont variées sur cet aspect, il existe des Domaine qui privilégie une forte décentralisation, donc donne beaucoup de latitude aux nobles en la matière et d'autres qui préfèrent un pouvoir concentré entre les mains du Prince, dans tout les cas, c'est le prince qui est l'architecte de cela.   Droit exécutif   Le noble a-t-il le droit de faire respecter ses propres lois ainsi que celle du Prince sur son fief ou il doit en référer au Prince ou encore ses officiers? En général les nobles ont un droit exécutif sur leur fief.

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