Quotas de chasse
Considérants
Qu'afin de préserver La Mascarade, il est impératif d'établir des quotas de chasse échelonné de manière claire afin de permettre à La Noblesse de s'acquitter de ses responsabilités.
Que les quotas proposés sont calqués sur le modèle en vigueur dans les Domaines d'Europe.
Proposition
Que les Fiefs dits de centre-ville aient un quota de chasse d'un vampire pour 150 000 habitants.
Que les Fiefs dits urbain aient un quota de chasse d'un vampire pour 200 000 habitants.
Que tout autre Fief ait un quota de chasse d'un vampire pour 250 000 habitants.
Que les Fiefs dotés d'un Port aient un droit de chasse supplémentaire.
Qu'une Marche, communément appelée Marquisat, ait un droit de chasse supplémentaire au quota prévu.
Que la Sénéchaussée, sous l'égide de La Couronne, ait pour charge d'ajuster les Quotas de Chasse des différents fiefs suivant les fluctuations du cheptel mortel présent sur chacun des Fiefs du Domaine.
Date de ratification
1813
Auteurs
Signataires (Personnages)
Signataires (Organisations)
Commentaires