Cadre juridique
La section suivante liste les Lois et les Traités ayant été adoptés ou approuvés par la Noblesse de l'ensemble des Domaines du Conclave. Il est important de noter que certaines de ces Lois ont été adopté à des époques antérieurs à la fondation de la structure juridique qu'est le Conclave, mais que lesdites lois ont été reconduite par ce dernier.
Il est de la responsabilité du
Maître des Harpies du Conclave de libeller les textes de Lois officiels après leurs adoption par la
Noblesse, le suivant texte est donc une réalisation de l'Ordre des Maîtres des Harpies.
Distribution des Praxis
Suzerain d'un Duché: 4
Suzerain d'un Comté: 3
Suzerain d'une Baronnie: 2
Suzerain d'une Seigneurie: 1
Primogène* de clan: 1
* Le primogène doit avoir au minimum l'âge d'Ancillae pour pouvoir ce revendiquer de ce titre.
Lois et décrets en vigueurs
Loi de 1667
Année de ratification: 1667
Ce que la Loi dit
Lorsqu’un vampire est détruit, celui l’ayant détruit hérite de ses dettes en terme de Faveur.
Amendement Pride: Tout Monarque est exempté de cette obligation dans l'exercice de ses fonctions.
Édit du pouvoir méritocrate
Année de ratification: 1848
Acte de conquête
Dans le cas d'un territoire qui n'est pas déjà possédé par la secte, que tout membre puisse s'en octroyer le Praxis qui lui est associé, pour ce faire, il doit s'établir sur le fief qu'il revendique. Que le Titre soit relié aux nombres de ses vassaux, plus ceux-ci étant nombreux, plus son titre étant important. Un noble peut aussi, à sa guise, diviser le Praxis qui est le sien pour nommer des nobles qui seront ses vassaux.
Amendement de 1886: Qu'un vampire désirant prendre possession d'un Domaine ou d'un Fief n'appartenant pas à la Camarilla au nom de celle-ci y soit établi afin de pouvoir en réclamer le titre.
La vendetta méritocrate
Un membre de la secte peut revendiquer officiellement en Élysée un titre de Noblesse déjà possédé et celui qui le possède devra défendre à travers une guerre selon les termes choisis par les partis impliqués et consignés par le Maître des Harpies et arbitré par ce dernier. Toute transgression aux règles du conflit sera considérée comme un Bris de la Tradition du Domaine.
Accession à la noblesse
Tout membre de la Secte affranchi de son Sire peut acquérir un titre de Noblesse.
Pouvoir coercitif du Maître des Harpies augmenté
Le Maître des Harpies a désormais le pouvoir de bannir de la Camarilla un vampire reconnu comme étant un mauvais débiteur à plusieurs reprises.
Politique envers les clans indépendants
Année de ratification: 1850
Outre en Élysée du Conclave, il est interdit d'offrir l'Hospitalité ou l'accès à tout vampire membre d'un clan indépendant
Toute relation de quelque nature que se soit avec les membres du clan Ravnos et Assamite sont interdites.
L'Édit d'Halifax
Année de ratification: 1918
Les Caitiffs sont déclarés ennemis de la Camarilla et peuvent être détruits à vue par tout membre de la Camarilla.
Les Thinbloods sont déclarés ennemis de la Camarilla et peuvent être détruits à vue par tout membre de la Camarilla.
Décret d'encadrement économique
Année de ratification: 1945
Restriction aux membres du Board: Il est interdit aux membres du Board de contrôler des influences des secteurs Religion, Culture, Occulte et Société secrète.
Privilèges aux membres du Board: Seul les membres du Board peuvent posséder des influences des secteurs Commerce et Transport.
Contravention
Tout non membre du Board qui contrôlera une influence des secteurs Commerce ou Transport devra payer une faveur majeur au Board.
Tout membre du Board qui contrôlera une influence Culturel ou Société secrète devra payer une faveur majeur au Sommet.
Tout membre du Board qui contrôlera une influence Religion ou Occulte devra payer une faveur majeur au Culte.
Décret d'éducation élitiste
Année de ratification: 1961
Tous les infants d'Hauts-clans sont prescrits de réussir l'
Examen d'Affranchissement du Sommet afin de pouvoir être affranchi par leur Couronne et leur Sire.
Décret de libre-accès
Année de ratification: 1978
Il est requis des membres du Conclave de donner accès à leur influence au Suzerain de la ville où elle se trouve.
Contravention
Échouer à ce devoir est considéré comme un Bris de Domaine.
Coterie
Année de ratification: 1978
Il est possible pour les membres d'un même bas-clan de former une coterie.
Une coterie doit avoir un dirigeant officiellement déclaré.
Une coterie a un minimum de 3 membres et un maximum de 9.
Une coterie peut compter un maximum de 2 protégés inclus dans ses 9 membres et ne pouvant être d'un Haut-clan.
L'appartenance à une coterie exclus l'appartenance à une maison et vice versa.
Décret du Concile de Québec
Cette liste contient les décrets du Concile de 1980 qui concerne ce Conclave.
Intégration du clan Lasombra
Les Couronnes du clan Ventrue sont reconnues officiellement.
Le clan Lasombra est reconnu à titre d'Haut-clan officiellement.
Shalim est reconnu à titre de Mathusalem du Culte de Seth officiellement.
Couronnes Ventrues et Lasombras
Aucune nouvelle Couronne Lasombra ne sera permise d'ici l'année 2100.
Seul le Domaine de Nouvelle-Angleterre peut avoir une Couronne Ventrue.
Maison Ventrue
La House of the Wales est la seule maison Ventrue permise.
Domaine de Nouvelle-France
Sa Majesté Pristine De Castebelle devra anoblir un membre de la House of the Wales au titre de Suzerain d'Halifax.
Restriction des communications
Il est interdit de communiquer avec un vampire qui n'est pas de son Domaine outre qu'en personne ou par l'envoie d'une lettre via le courrier de l'Ordre des Maîtres des Harpies, une contravention à cette règle peut être considérée comme un Bris de Domaine.
Seul un Légat du Sommet peut entrer en communication avec un vampire d'une autre Secte ou indépendant en dehors d'un Élysée; Le Sommet peut exiger une faveur majeur à tout vampire contrevenant à cette règle.
Les décrets ci-haut mentionné ont été signé par les 8 membres du Concile de Québec qui sont: Sa Majesté
Lucita, Sa Majesté
Néfertiti, Sa Majesté
Hélène de Troie, Sa Majesté
Hardestadt, Son Éminence
Abigael Williams, Sa Majesté
Augustus Giovanni, Sa Majesté Sin-Shar Ishkun, Sa Majesté
Calebros
Liberté de la presse
Année de ratification: 1995
L'éditeur du Camarilla Nightly ne peut être tenu responsable d'aucune façon pour les articles qui ne sont pas publié en son nom dans le Camarilla Nightly.
Procédures et lois propres à l'Élysée
Interdiction des technologies en Élysée
Le Gardien de l'Élysée peut bannir de L'Élysée du Conclave tout vampire qui emploi un appareil informatique ou électronique durant un Élysée sans sa permission, il est le seul a pouvoir en autoriser l'usage. (décret du Concile de Québec de 1980)
Pare-feu
Toute flamme est interdit en Élysée à l'exception des chandelles.
Le Babillard du Board
Seul le Raven nommé par le Board peut manipuler tout document se trouvant sur le Babillard du Board.
Toute personne contrevenant à ce règlement devra débourser une faveur majeur au Board.
Lois, décrets et traités périmés ou abolis
Pacte de Québec
Année de ratification: 1851
Année de péremption: 1999 (Celui-ci a été annulé par l'attaque de la Camarilla sur le Sabbat à la fin des années 1950.)
Le Sabbat reconnaît l'intégralité des territoires contrôlés par la Camarilla en date de 1951 et s'engage à respecté la Souveraineté de ceux-ci.
La Camarilla reconnaît l'intégralité des territoires contrôlés par le Sabbat en date de 1951 et s'engage à respecté la Souveraineté de ceux-ci.
Tous membres des organisations signataires de ce Traité se rendant coupable de ne pas respecter les frontières reconnues par les partis n'ayant pas été au préalable invité officiellement peut être capturé, jugé et puni selon les Lois s'appliquant sur le territoire de l'organisation l'ayant capturé. Les deux sectes s'engagent par conséquent à ne pas défendre leur membre ne respectant pas ce traité.
Décret de défense unifiée
Année de ratification: 1942
Année de péremption: 1992
Dans le but de protéger unilatéralement tous les Domaines du Conclave contre le
Sabbat ou les
Anarch, le Culte devra engager l'ensemble de ses Initiés, pour les 50 prochaines années, à défendre le
Conclave en cas de guerre, peu importe l'allégeance de ces membres. De plus, afin de maintenir l'ordre au sein des forces dédiées à la défense du
Conclave et pour garantir le succès de nos opérations défensives, toute contribution supplémentaire et volontaire des Domaines du
Conclave à cette défense (en main d'œuvre et ressources) devra être coordonnée avec les autorités du Culte Américain.
Une fois la loi en application, tout refus d'un
Initié du Culte à s'engager dans la défense du
Conclave sera considérée comme une défection à son devoir, et le Culte aura l'obligation de retirer l'Initié de la liste des membres de son lobby. L'identité du membre ayant fait défection et le nom de sa Maison seront publiquement annoncée dans le Camarilla Nightly.
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